Conditions d’utilisation et de téléchargement :
(exclusivement réservé aux professionnels)

Crédits photographiques :

Tout utilisateur d’une des photographies émanant de l’Agence AGCP Communication ou du Syndicat Mixte des Lacs de Pierre-Percée et de la Plaine doit en obtenir expressément l’autorisation et s’engager à respecter les contraintes des dispositions de la loi du 11 mars 1957. Cette autorisation est personnelle et ne peut être mise à disposition d’un tiers.

L’autorisation donnée par AGCP Communication et le Syndicat Mixte des Lacs de Pierre-Percée concernera une utilisation gratuite liée à l’information ou la promotion du Pays des Lacs de Pierre-Percée, par les médias, à l’exclusion de tout usage publicitaire ou commercial.

Toute utilisation autre que celles précédemment citées feront l’objet de poursuites et demande de dédommagement, sans qu’il y ait besoin de mise en demeure, devant les tribunaux compétents.

Conformément à la Loi du 11 Mars 1957, la signature de chaque reproduction est obligatoire. Toute reproduction d’image doit être accompagnée de la mention suivante : AGCP Com° Nancy / Pays des Lacs de Pierre Percée. Cette mention doit figurer en toutes lettres à proximité de la reproduction ou dans une table générale permettant une identification précise de ladite reproduction.

Justificatifs de parution : à titre gracieux, l’utilisateur s’engage à adresser des justificatifs complets et originaux en 2 exemplaires à envoyer à :
AGCP Communication - 5 place Stanislas - 54000 Nancy
Tél. 03 83 30 99 99 - Fax 03 83 30 99 95

Nous sommes à votre disposition pour toute précision sur les conditions d’utilisation, ou complément de recherche : info@agcp.fr ou sma@paysdeslacs.com

Pour accéder maintenant à la Banque d’Images, cliquez ici .